CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont été éditées en août 2022.
Sans restriction ni réserve à l'ensemble des prestations et/ou ventes conclues, elles s’appliquent d'une part entre la Société Callyane immatriculée sous le numéro 534 638 721 R.C.S. Brest, représentée par Madame Jeanne BRETON, dont le siège social est situé Rue de la Libération à Landerneau (29800). Ci-après, « le vendeur » ou « la société ». Et d'autre part, la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou de services de la société. Ci-après, « l’acheteur ».
De ce fait, ces deux parties conviennent de ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET
Toute commande passée via le site internet ou services effectués par Callyane vaut l’acceptation sans réserve par « l’acheteur » des présentes Conditions Générales de Vente. Callyane se donne le droit de pouvoir modifier lesdites CGV à tout moment. Dès lors, ses nouvelles conditions sont appliquées le jour même où « l’acheteur » passe commande. Seules peuvent y déroger les conditions particulières qui auront été convenues et signées au préalable entre « le vendeur » et « l'acheteur ».
ARTICLE 2 : SERVICES ET PRODUITS
« Le vendeur » s'engage à honorer la commande d'illustration(s) et/ou de calligraphie(s) selon son planning de création, dans le temps imparti et confirmé en amont avec « l’acheteur ». Il s'engage également à honorer les commandes de produits dans la limite des stocks disponibles. « L’acheteur » sera informé par mail de toutes les étapes du processus de création, livraison et utilisation.
ILLUSTRATION ET CALLIGRAPHIE
« Le vendeur » propose d'illustrer et/ou de calligraphier différents supports à la demande de « l’acheteur » pour des événements privés ou professionnels. Toutes les créations sont uniques car réalisées entièrement à la main. Néanmoins, selon la finalité du projet, elles peuvent être retravaillées sous forme numérique et/ou vectorielle.
BOUTIQUE EN LIGNE
Chaque produit est décrit et exposé avec la plus grande exactitude possible. Néanmoins à l’écran, la qualité et le rendu ainsi que la réalité des couleurs sont difficiles à retranscrire en photographie. En outre, ces différences pouvant survenir du fait d’une configuration de poste informatique différente, Callyane ne pourra être tenue responsable d’une différence entre la visualisation du produit sur le site et celui livré à « l’acheteur ». Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles. Une mention spéciale précise sur la page du produit en question si celui-ci est uniquement en stock réduit ou totalement indisponible à la vente. Dans ce dernier cas, il ne peut donc pas être commandé à cet "instant T". Callyane se réserve le droit de ne plus réapprovisionner définitivement ce produit si elle le souhaite. Si « l’acheteur » envisage de commander une grande quantité de produits, celui-ci est prié d'en faire la demande par mail, directement à cette adresse ci-contre : callyane.s@live.fr.
PERSONNALISATION
Tous les produits de Callyane sont personnalisés, ils ne peuvent donc pas être retournés. Callyane propose à la vente divers produits, tous imaginés et dessinés personnellement. Les créations de Callyane présentées sur le site sont toutes réalisées - artisanalement - dans des ateliers français, il se peut donc qu’il y ait quelques irrégularités et/ou décalages, preuves d'une fabrication 100 % faite à la main.
ARTICLE 3 : PROCESSUS DE COMMANDE
ILLUSTRATION ET CALLIGRAPHIE
- Faire une demande de devis en détaillant le plus possible le projet envisagé
- Dès réception de ces renseignements, « le vendeur » soumet à « l’acheteur » ledit devis par mail
- Une fois le devis accepté, il est transformé en un Bon de Commande (BDC) également envoyé par mail.
- Pour confirmer la commande, « l’acheteur » doit signer le BDC en pied de page et y inscrire la mention « Bon pour Accord et Commande telle que décrite ». Le BDC final signé supplante tous les précédents éventuels, entre les 2 parties.
- « L’acheteur » renvoie le BDC signé par mail ou par courrier en l'accompagnant d'un acompte de 50% du montant total de la commande par chèque ou virement bancaire. (ref. Article 7 : Modalités de paiement).
Dès réception de ces 2 éléments (BDC + acompte de 50%) le début de la prestation peut commencer !
- Une maquette sous format PDF appelée « Bon À Tirer » (BAT) ou « Bon À Calligraphier » (BAC) sera envoyée à « l’acheteur » dans les 3 à 4 jours ouvrés à partir de la validation de la commande. Notez que les délais peuvent varier en fonction de la période de la prise de commande.
- « L’acheteur » se doit de relire minutieusement ledit BAT/BAC avant toute validation définitive. Si ce dernier nécessite des modifications, Callyane offre 2 possibilités de corrections gratuites, soit 3 maquettes PDF en tout. Si « l’acheteur » souhaite faire de nouvelles modifications, un supplément de 20€ sera facturé par maquette supplémentaire (en sus du montant total de la commande).
- Pour valider le BAT/BAC, « l’acheteur » doit parapher chacune des pages du PDF qu’il souhaite voir valider et renvoyer le tout par mail ou par courrier. La validation de la commande implique par « l’acheteur » l’acceptation totale de ces présentes CGV.
- Dès réception de cette ultime validation écrite sur le BAT/BAC, plus aucune modification n'est possible. Callyane réalise alors le(s) service(s) et/ou le(s) produit(s) dont il est question et « l’acheteur » procède en même temps au solde total de sa commande.
- La livraison de la commande se fera en temps voulu et sera envoyée après réception du règlement.
BOUTIQUE EN LIGNE
Il n'est pas - obligatoire - d'ouvrir un compte pour passer commande. Le cas échéant, « l’acheteur » peut solder directement son panier sans être lié à un compte client.
Toutefois, lors de sa première commande, « l’acheteur » peut se créer un compte client. En suivant les différentes étapes, il doit renseigner une adresse mail, une adresse de facturation et de livraison, un numéro de téléphone ainsi qu'un mot de passe. Attention, toutes les données doivent être valides ! « L’ acheteur » est responsable de son identifiant (adresse mail) et de son mot de passe. Il en assure la stricte confidentialité.
Pour commander véritablement, il appartient à « l’acheteur » de sélectionner directement dans la boutique en ligne le(s) produit(s) qu'il désire commander puis de les ajouter à son panier. Après avoir pris connaissances des CGV et vérifié son panier, « l’acheteur » doit cliquer sur le bouton noir « CARTE BANCAIRE » pour passer à l'étape du règlement. « L’acheteur » reçoit un mail de confirmation à l'adresse qu'il aura indiquée ultérieurement lors de la prise de commande. Toute commande passée sur le site www.callyane.fr constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre « le vendeur » et « l’acheteur ». Callyane se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un « acheteur » s'il existe avec ce dernier un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. « L’acheteur » pourra suivre l'évolution de sa commande ; soit en se connectant à son compte client, soit s'il n'en possède pas, en cliquant sur le lien « SUIVI INVITÉ » présent dans le mail de confirmation.
ARTICLE 4 : LIMITES DE RESPONSABILITÉS
« L’acheteur » veillera à bien relire toutes maquettes et autres fichiers soumis. Tout accord donné, a pour objet la validation définitive des textes, des motifs, des couleurs et de la mise en page du document. Une fois le BAT/BAC signé, Callyane ne pourra être tenue responsable pour toute faute orthographique ou typographique dès lors que les produits et/ou réalisations sont conformes au BAT/BAC.
ARTICLE 5 : MODALITÉS DE PAIEMENT
L'expédition de la commande se fait à la réception du règlement. Si les modalités de paiement ne sont pas respectées et/ou que le paiement n’est pas réceptionné correctement, Callyane se réserve le droit d’annuler la commande. Aucun règlement en espèces n'est accepté. Une facture est délivrée à la livraison de la commande.
ILLUSTRATION ET CALLIGRAPHIE : « l’acheteur » peut régler par chèque et virement bancaire
BOUTIQUE EN LIGNE : « l’acheteur » peut régler uniquement par carte bancaire. Les achats effectués en ligne sont 100 % sécurisés (cf. la page de ce site : Paiement sécurisé) Le paiement est comptant et en un seul versement dès la commande effectuée.
ARTICLE 6 : TARIFS
Conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable aux services et produits proposés par Callyane. (Assujettie, HT = TTC = TVA 0%) Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises mais hors frais de port, qui viendront s’ajouter au total de la commande. Les tarifs présentés sur le site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis et à tout moment. Cependant, « l’acheteur » se verra appliquer les tarifs qui figurent sur le site le jour de sa commande.
ILLUSTRATION ET CALLIGRAPHIE
« L’acheteur » recevra un devis détaillé au plus juste de ses attentes. Toute prestation ne figurant pas dans le devis initial fera l'objet d'un devis supplémentaire. Un acompte de 50 % est demandé pour valider définitivement la commande. Le solde total sera à régler en même temps que la validation du BAT/BAC et avant l’envoi des réalisations. Un supplément est compté pour une prise de commande urgente. Forfait d’urgence au minimum de + 30 % sur le total global de la commande (avec un minimum de + 30 €). L’urgence est estimée en fonction des délais mais aussi de la période si celle-ci est plus ou moins chargée de commandes.
BOUTIQUE EN LIGNE
Les tarifs et conditions de livraison sont indiqués sur la page récapitulative détaillant tous les articles présents dans le panier. Ces frais sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Les tarifs indiqués comprennent les frais de traitement, d'impression et de façonnage, seuls les frais de livraison sont en sus. Précisés au fur et à mesure de la commande dans le panier, ils sont calculés selon le poids et le volume de la commande. « Le vendeur » peut proposer des éventuelles réductions en le précisant directement sur la fiche de chaque articles.
ARTICLE 7 : DÉLAIS
Les délais de création varient en fonction de la période si celle-ci est plus ou moins chargée de commandes. Un supplément est compté pour une prise de commande urgente. Forfait d’urgence au minimum de + 30 % sur le total global de la commande (avec un minimum de + 30 €). Les délais de livraison varient en fonction du mode d'envoi de la commande, ainsi que de la période de l'année pendant laquelle celle-ci est envoyée (cf. l'article 9 ci-dessous : Livraison)
ILLUSTRATION ET CALLIGRAPHIE : le BAT/BAC sera transmis par mail à « l’acheteur » dans les 2 à 4 jours ouvrés à partir de la validation de la commande. Les réalisations sont réalisées sous 15 jours ouvrés à compter de la validation de l’ensemble des BAT/BAC par « l’acheteur ».
BOUTIQUE EN LIGNE : la commande est préparée et envoyer dès réception du solde du montant total de la commande et du produit fini.
ARTICLE 8 : LIVRAISON
Dès l’expédition de sa commande, « l’acheteur » recevra un mail de confirmation, accompagné d’un numéro de suivi pour contrôler son bon acheminement. « L’acheteur » est tenu de vérifier les créations et produits livrés. L'envoi est immédiat, une fois la commande terminée et après réception du solde total de celle-ci.
CRÉATION NUMÉRIQUE ET/OU VECTORIELLE
Uniquement dans ce cas présent, il n'y a pas de frais postaux. Les réalisations seront envoyées directement sur l'adresse mail présente sur le BDC et indiquée par « l’acheteur ». Callyane ne pourra pas être tenue responsable si ladite adresse est erronée. « L’acheteur » se doit de vérifier toutes ses informations personnelles. Si les fichiers définitifs sont trop volumineux, Callyane transmettra les créations via la plateforme de Wetransfer.
SUPPORT PHYSIQUE, PAPETERIE ET/OU PRODUIT
La livraison se fait uniquement vers la France métropolitaine.
Sauf cas contraire, les commandes seront envoyées à l’adresse postale de « l’acheteur », lors de la prise de commande. Callyane ne pourra pas être tenue responsable si lesdites coordonnées présentent une erreur. « L’acheteur » se doit de vérifier toutes ses informations personnelles. En outre, si un second envoi venait à se faire, Callyane se verra dans l’obligation de refacturer les frais de port pour la réexpédition du colis.
Toutes les supports physiques sont envoyés en Lettre Suivie ou Colissimo. Deux sortes possibles d'envoi pour le Colissimo, en fonction de l’importance et/ou du volume de la commande : Colissimo Suivi ou Colissimo Recommandé avec remise contre signature pour un maximum de sécurité. Attention, la livraison en Chronopost sera non négociable si l’envoi des réalisations se fait à moins d’une semaine de l’événement.
Si « l'acheteur » commande des créations et/ou produits en même temps, mais par le biais de commandes différentes celles-ci peuvent avoir des modes de livraison et des délais de livraison différents.
LIVRAISONS POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE
1. Lettre suivie : 48 à 72 h / à partir de 2.39 €
2. Colissimo Suivi, sans signature : 48 h / à partir de 8.00 €
3. Colissimo Recommandé, remise contre signature : 48 h / à partir de 15.00 €
4. Chronopost : livraison le lendemain avant 13 h / à partir de 35.00 €
Pour les livraisons en Europe ou à l’International, les frais de port seront à recalculer en fonction de la commande.
« Le vendeur » apporte un soin particulier à l'emballage de ses colis pour permettre un bon acheminement. Néanmoins, les éventuelles dégradations pouvant survenir lors de la livraison sont à la charge de « l’acheteur » à compter du moment où la commande quitte les locaux de Callyane. « Le vendeur » ne pourra pas être tenue responsable de la défaillance des transporteurs (La Poste ou Chronopost), tant au niveau des retards (grèves, perturbations météorologiques, événement national ou autres) que d’une perte, d’un vol, ou même d’éventuels dommages sur le colis. L'allongement des délais de livraison ne peut donner lieu à des dommages et intérêts, ni au remboursement ou à l'annulation de la commande. En cas de litige, toute réclamation par « l’acheteur » doit être faite auprès du transporteur (La Poste ou Chronopost) par lettre recommandée et dans les 3 jours qui suivent la livraison de la commande.
ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION
Aucune des créations (illustrations, calligraphies et/ou produits) n'est ni échangée, ni remboursée. Conformément l’article L. 121-20.2, « l’acheteur » ne dispose d’aucun droit de rétractation pour toutes créations personnalisées par Callyane, suivant les critères de réalisation validés dans le BAT/BAC et signés par « l’acheteur » lui-même. La validation des BAT/BAC étant clairement demandée à « l’acheteur », aucune commande ne pourra être annulée ou retournée. Dès lors, une fois que Callyane commence les illustrations, calligraphies et/ou la fabrication de ses produits, « l’acheteur » renonce expressément à son droit de rétractation. En revanche pour tous les produits non personnalisés (principalement les papeteries vendus sur la boutique en ligne) « l’acheteur » dispose d’un délai de 7 jours francs, à compter de la réception de ceux-ci, pour exercer son droit de rétractation.
ARTICLE 10 : RÉCLAMATION ET RETOUR
Aucune des créations (illustrations, calligraphies et/ou produits) n'est ni échangée, ni remboursée.
POUR UNE RÉCLAMATION
Si « l’acheteur » constate un défaut de fabrication après la validation du BAT/BAC celui-ci est prié de s’adresser en priorité à Callyane pour le signaler, par mail sur callyane.s@live.fr ou par téléphone. Ainsi les deux parties pourront, ensemble, trouver une solution afin de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre elles deux. A défaut de conciliation, le tribunal de Brest sera seul compétent.
POUR UN RETOUR
Les frais de retour sont intégralement à la charge de « l’acheteur ». En cas de perte ou détérioration du colis retourné, Callyane se réserve le droit de ne pas rembourser la commande et « l’acheteur » pourra faire une réclamation auprès de son transporteur. Les créations (illustrations, calligraphies et/ou produits) seront à retourner dans leurs emballages respectifs, dans leur état d’origine accompagnés d’une copie de la facture et à l’adresse stipulée par « le vendeur ». Dans le cas contraire, tout article ne respectant pas ces critères ne sera ni remboursé, ni échangé.
Toute commande à refaire, ainsi que l’expédition de cette dernière, suite à un défaut avéré de fabrication constaté après validation du BAT/BAC et réception de la commande par le client sera à la charge de Callyane. Si toutes les conditions sont respectées, « le vendeur » s'engage à rembourser « l’acheteur » de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Passé ce délai, les créations et/ou produits livrés seront considérés comme acceptés par « l’acheteur » et Callyane se réserve le droit de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
ARTICLE 11 : CONFIDENTIALITÉ
Tous les éléments du site sont et restent la propriété exclusive de Callyane et/ou de leurs auteurs respectifs. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, ainsi que par le droit d’auteur. Concernant les créations et/ou produits commandés, « l’acheteur » accepte que leurs usages se limitent à un cadre privé, excluant toute reproduction ou commercialisation. Si besoin en fonction de la création et de son utilité, Callyane soumettra à « l’acheteur » un contrat de cession de droits d’auteur, s’appliquant exclusivement sur l’illustration et/ou la calligraphie à utiliser. Dans le cadre du respect de la Loi n°2018-493 (RGPD) du 20 juin 2018, dans la continuité de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978 Callyane s’engage à garder confidentielles les données personnelles communiquées par « l’acheteur ». Conformément à cette loi, « l’acheteur » peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de modification ou de suppression pour les renseignements le concernant. « L’acheteur » est prié d’en faire la demande par mail sur callyane.s@live.fr ou par courrier postale à l’adresse indiquée dans les mentions légales.
ARTICLE 12 : PUBLICATIONS ET DIFFUSIONS
Sauf cas contraire par une demande explicite de sa part, « l’acheteur » donne la permission à Callyane le droit de disposer des photographies de ses créations, à des fins de promotion et/ou diffusion. Exemples : sites et galeries web de Callyane. Presse locale, nationale et spécialisée, etc.
ARTICLE 13 : APPLICATIONS ET MODIFICATIONS DES CGV
Les présentes Conditions Générales de Vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français. A chacune de ses commandes, « l’acheteur » y adhère donc sans réserve ou restriction. Sans l’acceptation de ces conditions, la commande se verra impossible à réaliser. Callyane se réserve la possibilité d’adapter et de mettre à jour ses CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions appliquées à chaque commande seront celles en vigueur au moment de la validation de ladite commande.